Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCESS D PROCESS DELPORTE
SA DELPORTE

Numéro de dépôt :
95563715
Date de dépôt :
21/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2005

Présentation de la marque PROCESS D PROCESS DELPORTE

Déposée le 21 mars 1995 par SA DELPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCESS D PROCESS DELPORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est SA DELPORTE, domicilié(e) 683, rue de la Gare - MONCHEAUX, 59283 RAIMBEAUCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle ANJOT - France.

La marque PROCESS D PROCESS DELPORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563715.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCESS D PROCESS DELPORTE est expirée depuis le 21 mars 2005.

SA DELPORTE a également déposé les autres marques suivantes : GERMINIBE , POST ACT PROCESS , ELECTROPRO , QUIET PROCESS , MICRONIL , EFFORT PROCESS , INNOVATEC , COMPACTIL , OMEGAPRO , FLORE PROCESS


SA DELPORTE - 683, rue de la Gare - MONCHEAUX, 59283 RAIMBEAUCOURT - France


Isabelle ANJOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Recherche scientifique et industrielle pour la création de produits destinés à l'alimentation humaine et animale. Publicité, gestion des affaires commerciales. Distribution de prospectus et d'échantillons. Produits destinés à l'alimentation animale.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.